L’assurance des navires de plaisance 2 jours 15 heures
Formation créée le 25/05/2026. Dernière mise à jour le 28/10/2026.
Version du programme : 1
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Type de formation
PrésentielDurée de formation
15 heures (2 jours)Accessibilité
Oui
950,00 €
Net de TVA
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L’assurance des navires de plaisance 2 jours 15 heures
Ce cours a pour but de faire découvrir le marché de l’assurance plaisance des particuliers, son environnement, les conditions d’assurance du marché français, celle du marché anglais, l’impact des conditions particulières, les critères de souscription, la prime et les règles de gestion des sinistres.
Objectifs de la formation
- Ce cours a pour but de faire découvrir le marché de l’assurance plaisance des particuliers, son environnement, les conditions d’assurance du marché français, celle du marché anglais, l’impact des conditions particulières, les critères de souscription, la prime et les règles de gestion des sinistres.
- Ce cours peut être complété par un cours de niveau 2 sur l’assurance des yachts commerciaux et des mégayachts.
Profil des bénéficiaires
Pour qui
- Ce cours est destiné aux souscripteurs, gestionnaires de sinistres débutants ou à des souscripteurs et gestionnaires Corps qui souhaitent diversifier leurs domaines de compétence
Prérequis
- Connaissance des bases de l'assurance
Contenu de la formation
L’environnement technique et administratif
- La mer, les bateaux, les définitions des assureurs
- Les permis, les brevets, la francisation
- L’enregistrement des navires de plaisance
- Le pavillon français et les pavillons étrangers
Le cadre juridique
- Le cadre juridique français
- L’environnement juridique international (droit anglais)
- Le droit de la mer
- Les conventions internationales
- Les obligations d’assurance en Europe
Les produits du marché et anglais
- Le navire assuré
- Temps et lieux de la garantie
- Les événements assurés
- Les dommages exclus
- La couverture RC
- La couverture Biens et Effets Personnels
- Attentats et actes de terrorisme
- Les exclusions générales
- Les formules
- La couverture des risques de guerre
La souscription et la vie du contrat d’assurance plaisance
- L’analyse des risques
- Les critères de souscription
- La tarification
- Les TCA
- Les avenants et modifications du contrat
- L’IPID
La gestion du sinistre plaisance
- Les étapes du dossier sinistre, l’expertise CESAM
- La prévention, vol, incendie, les trackers
- L’assistance maritime
- Les chiffres du SNOSAN
- Les spécificités des sinistres plaisance
Les spécificités techniques et juridiques des yachts de plus de 24 mètres
- Les permis et brevets de skipper
- Les spécificités des navires dont longueur est supérieure à 24 mètres
- Large Yacht Code, Red Ensign, Main Megayacht flags
- Les sanctions
- Les spécificités des sinistres incendie des megayachts
Les couvertures d’assurance
- Les Conditions American R12
- Les conditions particulières annexées au R12
- P and I Rules des Clubs et Polices à Prime Fixe
- Les couvertures Corps attentats et risques de guerre
- War P and I
Les autres garanties délivrées aux navires de plaisance de plus de 24 mètres
- La couverture d’assurance des Marins
- Le transport des bateaux
- Les œuvres d’art à bord
- L’assurance de l’affréteur du navire de plaisance (charterer)
- Trip Cancellation Insurance
Suivi de l'exécution et évaluation des résultats
- Questionnaire de positionnement préalable (attentes, niveau de connaissance, besoins d'adaptation)
- Évaluation formative en cours de formation : questions-réponses, cas pratiques et mises en situation
- Évaluation des acquis de la formation par le biais de QCM et/ou d’exercices pratiques
- Feuilles d'émargement signées par demi-journée et attestation de fin de formation
- Questionnaire de satisfaction à chaud complété par chacun à l’issue du stage
- Questionnaire d’évaluation à froid complété par chacun entre 2 et 3 mois après le stage
Ressources techniques et pédagogiques
- Exposés à partir d’un diaporama suivis de questions-réponses et d’échanges avec les participants
- Réalisation de cas pratiques, échanges d’expériences
- Support de formation remis aux stagiaires et Espace Apprenant Digiforma (documents, évaluations)
Qualité et satisfaction
Indicateurs de résultats BLF – évaluations 2021-2025, toutes formations confondues : satisfaction à chaud 4,81/5 et 98 % de stagiaires satisfaits (476 répondants) ; évaluation à froid : 91 % des stagiaires recommandent la formation et 86 % estiment avoir atteint les objectifs pédagogiques (78 répondants). Sessions 2026 (suivi qualité Digiforma) : satisfaction à chaud 9,4/10 et évaluation à froid 8,8/10. Indicateurs actualisés chaque année.
Délai d'accès
4 semaines
Accessibilité
Formation accessible aux personnes en situation de handicap. Consultez notre procédure d'accueil des personnes en situation de handicap. Afin d'étudier ensemble les adaptations nécessaires (pédagogiques, matérielles ou organisationnelles), contactez notre référent handicap : Antoine LUQUIAU – formassumar@gmail.com.